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Un peu de Batuk en mer.... souvenir sur le bateau pour le Maroc.Voici la suite en version française .... suite du précedent article "of course"...
Réglementation - À compter de janvier 2006, les déchets électroniques et informatiques feront l’objet d’une collecte sélective, financée par les constructeurs. Reste à déterminer les coûts de collecte. Les discussions avec les industriels s’annoncent difficiles.
C'est une victoire importante pour les collectivités locales: le 21 décembre, le Sénat a voté le principe du financement de la collecte des déchets électroniques par les industriels.
Les fabricants dont ceux du secteur informatique vont donc supporter l'intégralité des coûts de gestion et de recyclage des DEEE (déchets d'équipements électriques et électroniques, prononcer D3E).
Depuis août 2005, ces industriels doivent déjà financer l'enlèvement des déchets, c'est-à-dire leur acheminement depuis les bennes ou déchetteries vers les centres de traitement. Ils payent également leur recyclage proprement dit. Un point restait à définir, celui de la collecte: c'est-à-dire l'acheminement des déchets depuis le domicile des habitants jusqu'aux bennes ou déchetteries.
Comme nous l'évoquions en juillet dernier, les collectivités locales, en charge de la gestion des déchets ménagers, estimaient que les constructeurs devaient financer intégralement cette collecte, selon le principe du "pollueur payeur". Lesquels souhaitaient limiter leur participation à une partie des coûts, dits «coûts supplémentaires».
Mais le gouvernement a tranché. Dans l'article 38bis du projet de loi de finances rectificative pour 2005, adopté par les sénateurs, la notion de coûts supplémentaires a disparu. Seule demeure celle de «coûts de collecte sélective», sans division en d'éventuels sous-ensembles.
À compter du 1er janvier 2006, ces coûts doivent tous être supportés par «toute personne qui fabrique, importe ou introduit sur le marché national à titre professionnel des équipements électriques et électroniques ménagers».
L'article précise en outre que: «Les acheteurs répercutent à l'identique ces coûts unitaires jusqu'au consommateur final et l'informent par tout moyen prévu». En clair, il leur est interdit de dégager une marge des coûts de collecte sur le prix final du produit. Une signalétique - un logo présentant une poubelle barrée - est prévue avec des informations sur les coûts de recyclage.
Collecter 4 kg de déchets par an et par habitant
Le financement total par les constructeurs était un principe défendu par l'association de collectivités Amorce (*). «Les producteurs vont financer l'intégralité des coûts de collecte sélective des DEEE par les collectivités, ce qui nous satisfait», confie à ZDNet.fr, Nicolas Garnier, son délégué général.
Même satisfaction au Cercle national du recyclage (CNR) qui représente des regroupements de collectivités pour la gestion des déchets. «Si celui qui met un produit sur le marché doit payer la totalité de son élimination, alors des efforts seront faits pour que ce produit soit respectueux de l'environnement», estime Bertrand Bohain, chargé de mission au CNR.
«Nous attendons cependant de voir comment va se concrétiser ce principe», poursuit-on à l'association Amorce. Les discussions avec les industriels sont toujours en cours pour fixer le barème qui permette d'évaluer le montant des coûts de collecte que devront financer les fabricants. Des discussions qualifiées de «difficiles». «Nous craignons qu'elles prennent encore beaucoup de temps. 2006 pourrait n'être qu'une année de discussions, ce qui serait intolérable», explique Nicolas Garnier.
Pour accélérer le processus, l'association a proposé au ministère de l'Écologie et du Développement durable de mettre en place, dès janvier 2006, un programme pilote pour que des collectivités volontaires expérimentent le dispositif en se basant sur le barème belge. Il fixe, par exemple, à 4 euros et 26 centimes la collecte d'un moniteur d'ordinateur. «Nous n'avons pas encore reçu de réponse sur cette proposition», indique le responsable de l'Amorce.
À terme, l'objectif de ce dispositif est de collecter sélectivement, fin 2006, 4 kg de DEEE par an et par habitant. En moyenne, un Français produit annuellement 14 kg en moyenne de ces déchets, selon l'Ademe (Agence de l'énergie et de la maîtrise de l'environnement).
(*) Amorce est l'association de collectivités et de professionnels pour les déchets, l'énergie et les réseaux de chaleur.
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De nos jours, il est souvent moins dispendieux et plus pratique de s'acheter un nouvel ordinateur que de mettre à niveau un vieux modèle. Mais qu'arrive-t-il à tous ces vieux ordinateurs qui sont abandonnés au profit de nouveaux modèles? Avant de les expédier au rebut, il faut savoir comment se débarrasser des vieux ordinateurs de la façon la plus écologique possible.
![Matériels mis au rebut et entreposés dans des sites de ramassage désignés avant d'être transportés vers une installation de traitement ou de recyclage [Photo : utilisée avec la permission de l'Association du recyclage d'équipement électronique (Electronic Recycling Association)]](http://www.nrcan.gc.ca/elements/images/issues/06/e-recycle-1.jpg)
Matériels mis au rebut et entreposés dans des sites de ramassage désignés avant d'être transportés vers une installation de traitement ou de recyclage
[Photo : utilisée avec la permission de l'Association du recyclage d'équipement électronique (Electronic Recycling Association)]
Les progrès rapides de la technologie, la demande de nouveaux produits de consommation et la croissance démographique ont accéléré l'envoi de déchets électroniques aux dépotoirs partout au Canada et dans le monde entier. Mais nous oublions trop souvent que les merveilles technologiques devenues indispensables à notre travail et à nos loisirs constituent un fardeau pour l'environnement si elles ne sont pas éliminées convenablement. Les produits électroniques contiennent des substances comme le plomb et le mercure, qui peuvent présenter des risques pour la santé et l'environnement si elles ne sont pas gérées convenablement. Ils contiennent aussi des éléments récupérables comme des métaux, du verre et du plastique qui peuvent être recyclés dans d'autres produits.
Selon les estimations, plus de 272 000 tonnes de matériel d'ordinateur, téléphones, téléviseurs, stéréos et petits appareils électroménagers s'accumulent chaque année dans les dépotoirs au Canada, ce qui équivaut au poids de près de 36 000 éléphants d'Afrique adultes ou à un volume de déchets électroniques non écrasés suffisant pour remplir le Skydome de Toronto tous les 15 ans.

Personne n'en veut dans sa cour : un amoncellement de déchets informatiques.
Une étude effectuée l'année dernière par POLLARA Inc. pour Sharp Électronique du Canada Ltée a révélé que 88 % des Canadiens sont disposés à dépenser plus pour des appareils électroniques éconergétiques, faits de matériaux recyclés et produisant moins de déchets, et que ces personnes interrogées mentionnent l'environnement comme souci principal. En fait, la vaste majorité (96 %) préfère acheter des produits qui peuvent être recyclés tandis que 92 % préfèrent acheter des produits qui sont fabriqués selon des procédés écologiques.
En réponse au besoin croissant de gérer en toute sécurité des équipements électroniques périmés et de favoriser des stratégies de récupération, Ressources naturelles Canada (RNCan) travaille de concert avec Environnement Canada, les gouvernements provinciaux et l'industrie électronique pour trouver des moyens rentables de mettre en oeuvre un projet national de recyclage de ces produits. Le but en est de faire recycler aux consommateurs leurs ordinateurs, téléviseurs et autres produits électroniques périmés au lieu de les envoyer au dépotoir. Jusqu'ici, l'Alberta et la Saskatchewan ont édicté des lois pour le ramassage et le tri des produits électroniques périmés, et d'autres provinces devraient en faire autant d'ici quelques années.
En outre, Recyclage des produits électroniques Canada, l'organisme sans but lucratif fondé par des fabricants de produits électroniques, est en train d'élaborer un programme national pour les produits électroniques usagés. Son but est d'établir des normes nationales pour les taxes de manutention écologique et pour la déclaration environnementale, tout en laissant une marge de flexibilité aux provinces. Ce modèle est déjà en place dans beaucoup de pays en Europe et il est considéré comme un élément clé du succès des programmes mis en œuvre.
Le Canada dispose quand même de deux fonderies qui peuvent transformer les métaux provenant de vieux produits électroniques. La fonderie Horne de Noranda au Québec transforme des cartes de circuits imprimés pour récupérer les métaux précieux et le cuivre, et la firme TeckCominco, à Trail (C.-B.), récupère des métaux comme le zinc, le plomb, le cadmium et l'indium. Noranda est aussi en partenariat avec Hewlett Packard, qui fait la collecte des produits électroniques périmés aux États-Unis, les démonte puis les envoie à la fonderie Horne pour la transformation.
En 2004, l'Alberta a instauré un programme complet de recyclage des produits électroniques. Electronics Recycling Alberta (ERA) (seulement disponible en anglais), une division de l'organisme de recyclage sans but lucratif Alberta Recycling Management Authority, gère ce programme et supervise les travaux de recyclage. Les citoyens ont accès à plus de 100 sites municipaux de collecte, points de dépôt et bacs collectifs pour produits électroniques pour les aider à se débarrasser de leur vieux matériel électronique.
ERA estime qu'au moins 190 000 téléviseurs et 90 000 ordinateurs ont été mis au rebut par les ménages albertains au cours de la dernière année. Une taxe environnementale prélevée au point de vente – l'Advance Disposal Surcharge – finance ce programme. Elle est de 5 $ pour les ordinateurs portatifs et les agendas électroniques, de 10 $ pour les unités centrales de traitement, de 25 $ pour les téléviseurs de format courant et d'au plus 45 $ pour les téléviseurs à grand écran de 46 pouces ou plus.
Cette taxe finance la collecte, le transport et le recyclage du matériel électronique ainsi que l'application du programme, notamment la sensibilisation du public et les travaux connexes de recherche tels que l'amélioration des technologies de recyclage.
Les produits électroniques en fin de vie utile sont stockés dans des sites de collecte désignés, puis transportés à une installation de démontage où ils sont décomposés en métaux, verre et plastique pour pouvoir être transformés plus facilement. Dans certains cas, ces matériaux peuvent servir à la prochaine génération de produits électroniques.
Il n'existe pas de système formel de collecte des vieux produits électroniques au Canada, mais les gouvernements provinciaux et certaines municipalités cherchent des moyens économiques de faire la collecte, le triage et le démontage des produits électroniques périmés. De nombreuses municipalités offrent des journées de collecte par apport volontaire pour plusieurs produits, dont le matériel électronique usagé, ou ont maintenant des programmes de collecte qui fournissent un répertoire des détaillants participants. Vérifiez auprès de votre municipalité pour en savoir plus sur les programmes offerts.
Certains fabricants de matériel électronique, comme Apple (seulement disponible en anglais) et Dell, acceptent du matériel périmé pour le recyclage. Il faut communiquer avec ces fabricants pour connaître les directives d'expédition et les barèmes de prix, il faut aussi payer des frais de recyclage.
Tout n'est pas à jeter ou même à recycler. On peut aussi réutiliser les vieux produits électroniques. Les ordinateurs et autres équipements qui fonctionnent encore peuvent être donnés aux organismes de charité locaux, aux groupes de jeunes et au programme Ordinateurs pour les écoles.
« La question de la réutilisation et du recyclage des produits électroniques est une question complexe qui exige la collaboration et l'engagement de tous les intervenants, de dire Michael Clapham, conseiller principal en politiques, Matériaux recyclables, RNCan. RNCan continuera de travailler de concert avec l'industrie et les autres intervenants afin de faciliter une solution pour l'industrie au Canada, une solution qui soit respectueuse de l'environnement et viable sur le plan économique. »
Pour plus de renseignements, visitez le site web canadien sur le recyclage de RNCan.
RNCan =ressources naturelles canada
voila... à suivre des infos venant de l'héxagone.
et un jour peut être une entente entre constructeur et référend environnementale afin de prévoir : le recyclage des la construction
Tes annotations..